SAS l'Archiduc François
Citoyen Argenois
Inscrit le : 24 Mai 2006
Messages : 461
Localisation : Maramorne
|  Sujet: OTSO  Lun 13 Nov - 14:00 | |
| Première page du Dossier OTSO.
Les premiers contactes commence dés maintenant.
_________________
SAS l'Archiduc François de Marchain
Archiduc de SAS le Prince Alek Ier
Ministre de l'économie et de la défense.
Amiral de la Marine Princière.
PDG de TV Argentorate.
|
|
SAS l'Archiduc François
Citoyen Argenois
Inscrit le : 24 Mai 2006
Messages : 461
Localisation : Maramorne
| | Sujet: Re: OTSO Lun 13 Nov - 15:59 | |
| Message reçut du Belondor suite a nos premiers contacte
"Nous vous félicitons d'avoir rejoint notre projet et vous assurons que vous avez fait le bon choix. Argentorate est vraiment un de nos meilleurs alliés.
Nabelnine 1er."
_________________
SAS l'Archiduc François de Marchain
Archiduc de SAS le Prince Alek Ier
Ministre de l'économie et de la défense.
Amiral de la Marine Princière.
PDG de TV Argentorate.
|
|
SAS l'Archiduc François
Citoyen Argenois
Inscrit le : 24 Mai 2006
Messages : 461
Localisation : Maramorne
| | Sujet: Re: OTSO Lun 13 Nov - 17:07 | |
| | Citation: | Protocole d'accession au Traité de l'OTSO de la Principauté d'Argentorate
Ecosient, le 13 novembre 2006
Les Parties au Traité de l’OTSO signé à Elebêrhönit le ,
Convaincues que l’accession de la Principauté d'Argentorate à ce Traité renforcera la sécurité de la région , Prenant acte de la déclaration par laquelle la Principauté d'Argentorate, le 13 novembre 2006, à accepté les obligations prévues par le traité s’est engagée, en accédant au Traité de l’OTSO, à s’abstenir de toute action incompatible avec le caractère strictement défensif de ce Traité,
Prenant acte en outre de la décision de tous les gouvernements membres de s’associer à la déclaration également faite le 11 Novembre 1006 par les Gouvernement Impérial du Bélondor au sujet de la déclaration visée ci-dessus de la Principauté d'Argentorate,
Sont convenues des dispositions suivantes:
Article I
Dès la mise en vigueur du présent Protocole, le Gouvernement Impérial du Bélondor enverra, au nom de toutes les Parties, au Gouvernement de la Principauté d'Argentorate, une invitation à accéder au Traité de l’OTSO. Conformément à l’article 10 du Traité, la Principauté d'Argentorate deviendra Partie à ce Traité à la date du dépôt de son instrument d’accession auprès du Gouvernement de l'assemblée.
Article II
Le présent Protocole entrera en vigueur (a) lorsque toutes les Parties au Traité de l’OTSO auront communiqué leur acceptation , (b) lorsque tous les instruments de ratification du Protocole modifiant et complétant le Traité de Elbêrönhit auront été déposés .Le Gouvernement du Bélondor informera les autres Parties au Traité de l’Otso de la date de réception de chacune de ces notifications .
Article III
Le présent Protocole, dont les textes français et anglais font également foi, sera déposé dans les archives. Des copies certifiées conformes seront transmises par ce Gouvernement aux Gouvernements des autres Parties au Traité de l'OTSO.
En foi de quoi, les Représentants ci-dessous, dûment autorisés par leurs gouvernements respectifs, ont signé le présent Protocole. Signé à Ecosient le 11 Novembre 2006. |
Protocole signer le Lundi 13 Nov 2006
_________________
SAS l'Archiduc François de Marchain
Archiduc de SAS le Prince Alek Ier
Ministre de l'économie et de la défense.
Amiral de la Marine Princière.
PDG de TV Argentorate.
|
|
SAS l'Archiduc François
Citoyen Argenois
Inscrit le : 24 Mai 2006
Messages : 461
Localisation : Maramorne
| | Sujet: Re: OTSO Lun 13 Nov - 17:11 | |
| | Citation: | Traités des Etats du Sud Ouest
Elbêröhnit, le ??/ ??/2006
Les Etats parties au présent Traité, réaffirmant leur foi dans les buts et les principes de la diplomatie internationale et leur désir de vivre en paix avec tous les peuples et tous les gouvernements.
Déterminés à sauvegarder la liberté de leurs peuples, leur héritage commun et leur civilisation, fondés sur les principes de la démocratie, les libertés individuelles et le règne du droit.
Soucieux de favoriser dans la région du Sud-Ouest et du Sud le bien-être et la stabilité. Résolus à unir leurs efforts pour leur défense collective et pour la préservation de la paix et de la sécurité. Se sont mis d'accord sur le présent Traité des Etats du Sud Ouest :
Article 1
Les parties s'engagent, à régler par des moyens pacifiques tous différends internationaux dans lesquels elles pourraient être impliquées, de telle manière que la paix et la sécurité internationales, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force de toute manière incompatible avec les buts du présent traité.
Article 2
Les parties contribueront au développement de relations internationales pacifiques et amicales en renforçant leurs libres institutions, en assurant une meilleure compréhension des principes sur lesquels ces institutions sont fondées et en développant les conditions propres à assurer la stabilité et le bien-être. Elles s'efforceront d'éliminer toute opposition dans leurs politiques économiques internationales et encourageront la collaboration économique entre chacune d'entre elles ou entre toutes.
Article 3
Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée.
Article 4
Les parties se consulteront chaque fois que, de l'avis de l'une d'elles, l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties sera menacée.
Article 5
Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles survenant sur le continent Sud Ouest ou Sud sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles, dans l'exercice du droit de légitime défense, individuelle ou collective assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et d'accord avec les autres parties, telle action qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans la région du Sud-Ouest et Sud.
Toute attaque armée de cette nature et toute mesure prise en conséquence seront immédiatement portées à la connaissance du Conseil de Sécurité. Ces mesures prendront fin quand le Conseil de Sécurité aura pris les mesures nécessaires pour rétablir et maintenir la paix et la sécurité internationales.
Article 6
Pour l'application de l'article 5, est considérée comme une attaque armée contre une ou plusieurs des parties, une attaque armée :
· contre l'Empire du Bélondor et ses dépendances.
· contre la Principauté d'Argentorate et ses dépendances
· contre le territoire de l'une d'elles au Sud Ouest ou au Sud , contre le territoire de l’Ardanie ou contre les îles placées sous la juridiction de l'un des membres dans la région du sud au nord ;
· contre les forces, navires ou aéronefs de l'une des parties se trouvant sur ces territoires ainsi qu'en toute autre région du Sud dans laquelle les forces d'occupation de l'une des parties étaient stationnées à la date à laquelle le Traité est entré en vigueur, ou se trouvant dans le Nord ou dans la région du Nord polaire, ou au-dessus de ceux-ci.
Article 7
Chacune des parties déclare qu'aucun des engagements internationaux actuellement en vigueur entre Etats n'est en contradiction avec les dispositions du présent Traité et assume l'obligation de ne souscrire aucun engagement international en contradiction avec le Traité.
Article 8
Les parties établissent par la présente disposition un Conseil, auquel chacune d'elle sera représentée pour examiner les questions relatives à l'application du Traité. Le Conseil sera organisé de façon à pouvoir se réunir rapidement et à tout moment. Il constituera les organismes subsidiaires qui pourraient être nécessaires; en particulier, il établira immédiatement un comité de défense qui recommandera les mesures à prendre pour l'application des articles 3 et 5.
Article 9
Les parties peuvent, par accord unanime, inviter à accéder au Traité tout autre Etat du Sud susceptible de favoriser le développement des principes du présent Traité et de contribuer à la sécurité de la région du Sud et du Sud Ouest. Tout Etat ainsi invité peut devenir partie au Traité en déposant son instrument d'accession auprès des états membres. Celui-ci informera chacune des parties du dépôt de chaque instrument d'accession.
Article 10
Ce Traité sera ratifié et ses dispositions seront appliquées par les parties conformément à leurs règles constitutionnelles respectives. Les instruments de ratification seront déposés aussitôt que possible auprès du conseil de l’OTSO, qui informera tous les autres signataires du dépôt de chaque instrument de ratification. Le Traité entrera en vigueur entre les Etats qui l'ont ratifié dès que les ratifications de la majorité des signataires, y compris auront été déposées et entrera en application à l'égard des autres signataires le jour du dépôt de leur ratification.
Article 11
Après que le Traité aura été en vigueur pendant dix ans ou à toute date ultérieure, les parties se consulteront à la demande de l'une d'elles, en vue de réviser le Traité, en prenant en considération les facteurs affectant à ce moment la paix et la sécurité dans la région du sud et du sud ouest, y compris le développement des arrangements tant universels que régionaux .
Article 12
Après que le Traité aura été en vigueur pendant vingt ans, toute partie pourra mettre fin au Traité en ce qui la concerne un an après avoir avisé de sa dénonciation le secrétaire général, informera les gouvernements des autres parties du dépôt de chaque instrument de dénonciation.
Article 13
Ce Traité, dont les textes français et anglais font également foi, sera déposé dans les archives de chaque pays signataire. Des copies certifiées conformes seront transmises par l’OTSO aux gouvernements des Etats signataires. |
Traiter signer le Lundi 13 Nov 2006
_________________
SAS l'Archiduc François de Marchain
Archiduc de SAS le Prince Alek Ier
Ministre de l'économie et de la défense.
Amiral de la Marine Princière.
PDG de TV Argentorate.
|
|
Vicomte de Saint-Marcelin
Citoyen Argenois
Age : 46
Inscrit le : 24 Mai 2006
Messages : 438
| | Sujet: Re: OTSO Lun 13 Nov - 19:11 | |
| Parfait. En tant que Minsitre des Affaires Etrangères, j'approuve ceci.
_________________
Premier ministre
Ministre des Affaires Etrangères
Président du PSD |
|
Accueil
FAQ
Rechercher
S’enregistrer
Connexion
