Principauté d'Argentorate
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 Recherche : données perduesVoir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
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MessageSujet: Recherche : données perdues   Mer 24 Mai - 17:51

Voilà, qui a conservé des données de l'ancien forum (textes de lois, reforme, etc...) ?
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Vicomte de Saint-Marcelin
Citoyen Argenois



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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Mer 24 Mai - 17:53

J'ai conservé le texte du Contrat d'apprentissage !!! lol !

C'est peu...
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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Mer 24 Mai - 17:57

C'est déjà ca
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SAS l'Archiduc François
Citoyen Argenois



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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Mer 24 Mai - 18:39

Moi j'ia le MSE
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SAS l'Archiduc François de Marchain

Archiduc de SAS le Prince Alek Ier
Ministre de l'économie et de la défense.
Amiral de la Marine Princière.
PDG de TV Argentorate.

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Vicomte de Saint-Marcelin
Citoyen Argenois



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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Mer 24 Mai - 18:43

Ca c'est bien !
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Premier ministre
Ministre des Affaires Etrangères
Président du PSD
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SAS l'Archiduc François
Citoyen Argenois



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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Mer 24 Mai - 18:44

Ben oui pour l'econnomie c'est quand meme ple plus important lol.
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SAS l'Archiduc François de Marchain

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SAS le Prince Alek I
Citoyen Argenois



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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Mer 24 Mai - 21:53

C'est sûr qu'un contrat d'embauche (enfin d'apprentissage) sans économie c'est util!
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Vicomte de Saint-Marcelin
Citoyen Argenois



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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Jeu 25 Mai - 12:57

J'ai l'Histoire d'Argentorate !
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Premier ministre
Ministre des Affaires Etrangères
Président du PSD
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SAS l'Archiduc François
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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Jeu 25 Mai - 12:59

Voila une bonne chose. Il va quand meme falloir rajouter se fait historique.
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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Jeu 25 Mai - 13:55

Oui, je propose déjà que l'on remette le MSE et le texte de loi dans la partie du forum qu'a créé François.

Pour l'histoire on va refaire une école et on y mettra l'histoire.
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SAS l'Archiduc François
Citoyen Argenois



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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Jeu 25 Mai - 13:57

Oki je remet sa.
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SAS l'Archiduc François
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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Ven 26 Mai - 13:10

Citation:
Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la République du Silverland et l'Argentorate

Nous,

Pour la République du Silverland :
- Florian Ravel : Gouverneur général
- Max Goldeno : Conseiller Suprème
- John Ford : Conseiller aux affaires extérieurs

Pour l'Argentorate :
- L'archiduc de Habsbourg

Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. La Principauté d'Argentorate reconnaît les frontières et
la souveraineté du Silverland,
comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie
intégrante du micromonde francophone.

1.2. Le Silverland reconnaît les
frontières et la souveraineté de la Principauté d'Argentorate
comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie
intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi qu'une Ambassade de la Principauté d'Argentorate sur le territoire du Silverland et du Silverland sur le territoire de la Principauté d'Argentorate sera construite.
L'ambassadeur de la Principauté d'Argentorate auprès du Silverland est nommé par le Prince de la Principauté d'Argentorate, et ses lettres de
créances soumises à l'approbation du président du Silverland.
L'ambassadeur est inscrit au forum national du Silverland, tient la Principauté d'Argentorate informée de l'actualité de cette nation et, fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement du Silverland et le gouvernement de la Principauté d'Argentorate.

1.3. Il est établi une Ambassade du Silverland sera construite sur le territoire de la Principauté d'Argentorate. L'ambassadeur du Silverland auprès de la Principauté d'Argentorate est nommé par le Ministre des Affaires Etrangères du Silverland, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Prince de la Principauté d'Argentorate.
L'ambassadeur est inscrit au forum national de la Principauté d'Argentorate, et tient le Silverland informée de
l'actualité de la Principauté d'Argentorate, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement de la Principauté d'Argentorate et le gouvernement du Silverland.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

2.3. En cas d'agression militaire de l'une des Hautes Parties contractantes, et reconnue telle par la partie non-agressée, celle-ci accepte d'intervenir de manière diplomatique pour le rétablissement de la paix.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

3.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties
contractantes à titre d'anticipation.

Ratifié le 7/05/2005 à Argentorate

_________________

SAS l'Archiduc François de Marchain

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Citoyen Argenois



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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Ven 26 Mai - 14:56

Merci, c'est Tristan qui va être content, déjà un texte pour la page AE.
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SAS l'Archiduc François
Citoyen Argenois



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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Dim 4 Juin - 14:00

Code:
Pour l'Empire du Belondor:
 
-Sa Grandissime Altesse Impériale Nabelnine 1er, Empereur du Belondor
-Le César, Duc François d'Ecosient
 
 
Article Premier
Les Etats signataires s'engagent à reconnaître l'ensemble et l'intégrité des territoires et aires maritimes du co-signataire.
 
Les Etats signataire ne sauraient intenter à l'intégrité de leurs territoires respectifs par quelque moyen que ce soit et à quelque degré d'atteinte envers ladite intégrité que ce soit.
 
Article 2
Les Etats signataires conviennent qu'ils ouvriront une ambassade sur le territoire du co-signataire.
 
 
Article 3
Les Etats signataires ne sauraient souffrir une présence militaire non expréssement désirée sur leur territoire. Toute tentative d'envahissement militaire ou d'ingérence politique ou économique ne saurait être tolérée.
 
Article 4
Les Etats signataires conviennent de placer la non aggression mutuelle au centre de leur intérêt commun. Toute attitude béligérante d'un Etat signataire à l'égard de l'autre sera considéré comme une menace à l'intégrité de la paix reposant entre eux, et d'office rendra ce Traité nul.
 
Article 5
En cas de conflit extérieur d'un Etat signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le co-signataire n'et pas forcée d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Il peut à cet égard prendre position aussi bien pour l'une que pour l'autre des parties en conflit, sans obligation de soutien militaire ou logistique.
 
Article 6
Les Etats signataires s'engagent à faciliter les démarches d'échanges commerciaux, culturels et humains entre leurs territoires respectifs, notamment par la simplification des procédures administratives en vigueur.

_________________

SAS l'Archiduc François de Marchain

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Citoyen Argenois



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MessageSujet: Re: Recherche : données perdues   Dim 4 Juin - 23:47

C'est un texte que nous avons aussi signé? dans ce cas il faudra mettre le sinataires argenois.

Mais par contre, Tristan étant reparti...
_________________
Prince d'Argentorate
...trop d'emploi pour tous les citer...
Succès Avocat: 3/3
Grand Sportif:
Vainqueur du Championnat de Foot Argenois
Champion Micro-Olympique en divers sports
Vainqueur du Tournoi de Poker du GBBC
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