SAS l'Archiduc François
Citoyen Argenois
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|  Sujet: Re: Site - Page AE  Jeu 25 Mai - 15:48 | |
| On a aucune archive...
Donc aucune idée lol signer traité avec Belondor Silverland.. Et d'autre
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SAS l'Archiduc François de Marchain
Archiduc de SAS le Prince Alek Ier
Ministre de l'économie et de la défense.
Amiral de la Marine Princière.
PDG de TV Argentorate.
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Vicomte de Saint-Marcelin
Citoyen Argenois
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| | Sujet: Re: Site - Page AE Jeu 25 Mai - 20:11 | |
| | Citation: | Code du contrat d’apprentissage
Chapitre I : Établissement du contrat
Article 1 : Le contrat d'apprentissage est celui par lequel un chef d'établissement industriel ou commercial, un artisan ou un façonnier s'oblige à donner ou à faire donner une formation professionnelle méthodique et complète à une autre personne qui s'oblige en retour à travailler pour lui, le tout à des conditions et pendant un temps convenus.
Chapitre II : Devoirs des maîtres et apprentis
Article 2 : Le maître doit se conduire envers l'apprenti en bon père de famille, surveiller sa conduite et ses moeurs, soit dans la maison, soit au-dehors et avertir ses parents ou leurs représentants des fautes graves qu'il pourrait commettre ou des penchants vicieux qu'il pourrait manifester.
Il doit aussi les avertir sans retard en cas de maladie, d'absence ou de tout fait de nature à motiver leur intervention.
Article 3 : L'apprenti dont le temps d'apprentissage est terminé passe un examen devant une commission désignée par un organisme. En cas de succès, un diplôme lui est délivré.
Article 4 : L'apprenti doit à son maître fidélité, obéissance et respect ; il doit l'aider par son travail, dans la mesure de son aptitude et de ses forces. L'apprenti est tenu de remplacer à la fin de l'apprentissage le temps qu'il n'a pu employer par suite de maladie ou d'absence ayant duré plus de 7 jours.
Chapitre III : Expiration et résiliation du contrat
Article 5 : Toute personne convaincue d'avoir employé sciemment en qualité d'apprentis, d'ouvriers ou d'employés, n'ayant pas rempli les engagements de leur contrat d'apprentissage ou n'en étant pas régulièrement déliés, sera passible d'une indemnité à prononcer au profit du chef d'établissement ou d'atelier abandonné.
Article 6 : Les six premiers mois de l'apprentissage sont considérés comme un temps d'essai pendant lequel le contrat peut être résilié par la seule volonté de l'une des parties. Dans ce cas aucune indemnité ne sera allouée à l'une ou l'autre partie à moins de convention expresse. A la fin de l'apprentissage le maître délivre à l'apprenti un congé d'acquit ou un certificat constatant l'exécution du contrat.
Chapitre IV : La formation
Article 7 : L'apprentissage concourt aux objectifs éducatifs de la nation. C’est une forme d'éducation alternée. Il a pour but de donner à des jeunes travailleurs, ayant satisfait à l'obligation scolaire, une formation générale, théorique et pratique, en vue de l'obtention d'une qualification professionnelle sanctionnée par un diplôme ou un titre à finalité professionnelle enregistré au répertoire national des certifications professionnelles, dans les conditions prévues par le Code de l'Éducation.
Article 8 : La durée du contrat d'apprentissage est au moins égale à celle du cycle de formation qui fait l'objet du contrat. Elle peut varier entre un et trois ans ; en fonction du type de profession et du niveau de qualification préparés. Cette durée peut être adaptée pour tenir compte du niveau initial de compétence de l'apprenti. Un apprenti peut renouveler son contrat d’apprentissage autant de fois que son employeur le propose.
Chapitre V : Des conditions du contrat
Article 9 : Nul ne peut être engagé en qualité d'apprenti s'il n'est âgé de quatorze ans au moins au début de l'apprentissage. Dans le cadre du contrat d'apprentissage, la personne directement responsable de la formation de l'apprenti et assumant la fonction de tuteur est dénommée maître d'apprentissage. Celle-ci doit être majeure et offrir toutes garanties de moralité.
Toute entreprise peut engager un apprenti si l'employeur déclare prendre les mesures nécessaires à l'organisation de l'apprentissage. Pour se faire, elle doit faire une Déclaration de Bonne Foy.
Article 10 : La déclaration devient caduque si l'entreprise n'a pas conclu de contrat d'apprentissage dans la période de 7 ans écoulée à compter de sa notification.
Le Ministre du travail ou une personne déléguée peut, après motivation de sa décision, s'opposer à l'engagement d'apprentis par une entreprise lorsqu'il est établi par les autorités chargées du contrôle de l'exécution du contrat d'apprentissage que l'employeur méconnaît la Déclaration de Bonne Foy.
Article 11 : la Déclaration de Bonne Foy doit contenir :
- le nom de l’entreprise
- le local où s’effectuerait l’apprentissage
- une attestation sur l’honneur
Chapitre VI : Du statut de l’apprenti
Article 12 : L'apprenti est un travailleur en première formation professionnelle alternée, titulaire d'un contrat de travail de type particulier. Il bénéficie des dispositions applicables à l'ensemble des salariés dans la mesure où elles ne sont pas contraires à celles qui sont liées à sa situation.
Article 13 : L'apprenti est tenu d'effectuer le travail qui lui est confié par l'employeur. Ce travail doit être en relation directe avec la formation professionnelle prévue au contrat. Ils ne peuvent être employés à une tâche excédent les 8 heures par jour.
Toutefois, à titre exceptionnel, des dérogations aux dispositions de l'alinéa précédent peuvent être accordées, dans la limite de 7 heures par semaine, après justification de l‘employeur.
Article 14 : Le travail de nuit est interdit à tout apprenti de moins de 16 ans.
Toutefois, à titre exceptionnel, des dérogations aux dispositions de l'alinéa précédent peuvent être accordées, après justification de l‘employeur.
Article 15 : L'apprenti est tenu de se présenter aux épreuves du diplôme ou du titre prévu par le contrat d'apprentissage. Pour la préparation directe de ces épreuves, il a droit à un congé supplémentaire de 5 jours ouvrables.
Il a obligation pendant ces 5 jours de se rendre à son établissement scolaire de formation.Ce congé, qui donne droit au maintien du salaire, est situé dans le mois qui précède les épreuves.
Chapitre VII : Dispositions financières
Article 16 : Toute entreprise qui formera un apprenti se verra réduire ses charges sociales de 20% et alloué une aide de 4 000 CA par apprenti. Cette aide dure pendant les deux ans après signature du contrat si celui-ci n'a toujours pas été rompu.
Article 17 : Tous les Argenois de 16 à 23 ans auront droit à une formation en entreprise de deux ans rémunérée par l'État à hauteur de 950 CA, le reste étant financé par l'entreprise prenant en charge cette formation. Au bout des deux ans, si l'entreprise n'y fait pas obstacle, la personne formée est directement embauchée en CPE.
Chapitre VIII : Dispositions diverses
Article 18 : La Chambre de Commerce et de l’Industrie exerce une surveillance dans le domaine de ses compétences sur l’apprentissage.
Article 19 : Les aménagements apportés par ce Code ne pourront l’être que par vote du Parlement, mais à l’unanimité des députés. |
et :
| Citation: | On ne connaît que très peu de chose d’Argentorate jusqu’au IIIème siècle. C’est en 289, que les Latins, encore en pleine expansion, envahirent Argentorate, que l’on appelait alors la Quelie. Les tribus queliennes furent vite vaincues et Raume installa sa domination. Tout se passa bien, exceptées quelques révoltes, jusqu’en 476, date de la chute de l’Empire latin d’occident. A partir de ce moment, l’anarchie revint. Les luttes et les guerres à répétitions reprirent entre les généraux latins, qui voulaient garder leur main mise sur le pays et les tribus queliennes.
C’est alors, en 589, que les tribus queliennes s’unirent et que les généraux latins firent de même. Ainsi naissait la République de Quelie et le Royaume de Quelie. La République était dirigée par un triumvirat de généraux, élus par une assemblée de notables, ceux-ci étaient renouvelés tous les 5 ans. Dans le Royaume de Quelie, l’assemblée des différents chefs de tribus élisait tous les 10 ans un roi. Les républicains vivaient au sud de l’île et les royalistes au nord. C’est en 845 que fut fondé la capitale argenoise d’aujourd’hui, Argentorate-la-Ville, qui s’appelait à l’époque Sermania.
Les deux Etats se firent la guerre pendant des siècles encore. Le Sud prospérait et le Nord faisait face à des querelles féodales. Partout, le catholicisme avait une forte influence. C’est alors que le drame arriva. Un peuple farouche, et converti au syisme récemment, commença des incursions à l’intérieur des terres queliennes. C’étaient les Argenois. Chassés par les Francs de leur anciennes possessions, ils subsistaient comme ils pouvaient en pillant et ravageant des régions entières. En 1345, un chef, s’appelant Charles-Eugène Habsbürgen, unifia ce peuple et se fit proclamer Roi des Argenois sous le nom de Charles-Eugène Ier.
En 1368, il entreprit la conquête de la Quelie. Les deux Etats refusèrent de s’allier pour résister à l’envahisseur, et ils chutèrent tous les deux. Le Nord tomba dès 1369, avec la chute de Noliseurs (Habsbourg). Le sud après une résistance acharnée, tomba en 1378, en même temps que sa capitale Sermania. Charles-Eugène Ier prit alors possession des terres, renomma chacune des villes de Quelie et rebaptisa la Quelie en Argentorate. Il changea son nom en Habsbourg et s’installa à Sermania car elle était plus belle, plus riche et plus grande que Noliseurs. Sermania s’appelait désormais Argentorate-la-Ville et Noliseurs en Habsbourg pour honorer ses ancêtres.
Unifiée et soumis à l’autorité des rois, Argentorate mis du temps avant de prospérer réellement. Ce en parti de la persécution des catholiques dans l’île. Les rois prirent des mesures de plus en plus impopulaires pour favoriser le syisme. Mais après 300 ans, la population était majoritairement catholique encore. C’est alors que le Roi Frédéric-Louis III décréta l’Édit de Nienttes qui faisait du syisme la seule religion praticable dans le Royaume. Une guerre civile éclata, que l’on appela la Guerre de l’Édit, en 1698, entre catholiques guidés par le duc de Maramone et les syistes qui prenaient part pour le Roi.
La Guerre de l’Édit fut longue et dura 9 ans. Mais finalement les syistes s’imposèrent. Ils avaient perdus 300 000 hommes, femmes et enfants (il y eut des massacres religieux) et les catholiques le double. En 1707, le Roi maintint l’Édit après la victoire. Du coup, dans les douze dernières années de son règne, 3 millions de catholiques furent exterminées et le double émigra vers la Cisalpine (terre du Pape catholique), la Francie, l’Hispanie ou encore la Germanie.
Ayant vu sa population presque divisée par deux, Argentorate mit longtemps à se mettre de la folie de ce roi. A l’orée du XIXème siècle, Louis-Pie Ier accorda la première constitution. C’était la fin de la monarchie absolue. Il favorisa l’industrie et engagea des réformes tant politiques qu’économiques. A sa mort, en 1854, Argentorate était devenu un état moderne, industrialisé et où les privilèges de la noblesse avait disparu. Le pays profita de la Première guerre micromondiale pour devenir l’un des principaux créanciers et la deuxième puissance économique mondiale.
Mais après le Krach de la Bourse de Vall-Strit, des difficultés apparurent et ils ne surent pas s’opposer à la montée en puissance du fascisme de Persis. La gauche avait pris le pouvoir et s’occupa des besoins du peuple sans voir qu’à côté d’elle une nation s’armait pour la guerre. Lorsqu’en Eurone, Hiltter, Guide de la Germanie envahit la Polakie, Persis alliés des Germains mobilisa. Le 6 décembre 1939, sans déclaration de guerre, Persis envahit Argentorate. Malgré toute la vaillance son armée sous-équipée, Argentorate s’effondra en moins d’un mois. Persis se fit déclarer la guerre par l'Alliance du Nord (Belondor, Krassland, Locquetas, CSH et depuis 1936, Zollernberg). Mais les Persiens avaient préparés leur armée depuis longtemps, et bientôt tous le micromonde, 5 pays, tomba sous sa coupe. Le Belondor et le Locquetas supportaient l'essentiel de l'effort de guerre; ils étaient aussi les cibles privilégiées pour les bombardements aériens germains et persiens. Du 25 au 29 octobre 1943 eut lieu la bataille navale des "100 navires". Les Alliés l'emportèrent et ce fut le tournant de la guerre. Elle continua encore pendant un peu plus d'un an. Métropolibre, Avaricum, le Silverland, Nyvélia, l'Hubanie et Argentorate furent rapidement délivrée. En septembre, les Alliés commencèrent l'assaut final sur Persis. Après la dernière offensive de Persis, du 18 décembre au 2 janvier 1945, c'est une complète débandade pour les armées impériales et le 3 février est signée la capitulation persienne. La guerre avait fait plus de 75 millions de morts dans le micromonde. Ruçie: 12 millions; Sine: 8 millions; Persis: 5,6 millions; Germanie: 4 millions; Nippon: 4 millions; Ys: 2 millions; Syldavie: 1,6 millions; Locquetas: 1,2 millions; Belondor: 1 millions; Maurésie: 800 000; Zollernberg: 650 000; Avaricum: 400 000; Argentorate: 250 000. Tout était détruit et à reconstruire. De nombreuses organisations virent le jour après, pour éviter qu'une telle horreur se reproduise.
Le Roi, Louis-Octave II, remonta sur le trône et restitua l’ancienne constitution. Mais les communistes prirent de plus en plus de pouvoir. Aux élections de 1952, ils entrèrent au gouvernement. Deux ans plus tard, en 1954, Christian Mengistou, chef du PC fit un coup de force et s’empara du pouvoir. Il renversa la monarchie et proclama la République socialiste et populaire argenoise (RSPA). Le communisme fit des ravages, 24 000 prêtres de toutes confessions furent tués, 100 000 personnes déportées, 250 000 emprisonnées, 50 000 exécutées. La famille princière se réfugia à Avaricum, bien que les ¾ de ses membres aient été tués.
Mais, à la mort de Mengistou, en 1999, et tous les ravages qu’entraîna pour le pays une politique communiste, le régime commençait à s’essouffler. Le Dauphin avait échapper au massacre. Pendant ces années d'exil, il eu deux fils Frédéric et Alek qui à leur majorité préparèrent leur retour. Le 10 août 2004, ils organisèrent une insurrection. L’armée refusa d’intervenir et le nouveau Président, Jean Valca, tomba. La dictature communiste laissa la place à une nouvelle Monarchie constitutionnelle. Frédéric Ier monta sur le trône. Après une convalescence de 2 mois, dû à la maladie d'Arberstein (maladie mortel), qu'il contracta 2 semaines après le coup d’état, SAS le Prince revint fin octobre 2004.
Après un an et demi de gouvernement de l’USC (Union Socialiste Centriste) avec comme Premier ministre Alek de Habsbourg, le Dauphin, le PSD (Parti Syiste-Démocrate) a pris le pouvoir et Gabriel Melaïmi est devenu Premier ministre. C’est le premier Premier ministre de droite depuis 1935 ! |
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Premier ministre
Ministre des Affaires Etrangères
Président du PSD
Dernière édition par le Ven 26 Mai - 17:51, édité 1 fois |
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